1. Propriétaire de l’Application
- Propriétaire de l'application : Georges Yaramis
– Adresse : 17 Av. des Entrepreneurs, 95400 Villiers-le-Bel
– Coordonnées de contact : contact@myhopemaps.com
2. Hébergeur de l’Application
Ce site est hébergé par o2switch pour My Hope Maps
– Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
– Coordonnées de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – TEL : 04 44 44 60 40 - SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
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3. Directeur de la Publication
– Nom du directeur de la publication : Enumacloud / Devignes Connect
4. Prestataire Technique
– Nom du prestataire technique (si différent du propriétaire) : Enumacloud / Devignes Connect
5. Conditions d’Utilisation
– L’utilisation de l’Application est soumise à l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
Les utilisateurs s’engagent à utiliser l’Application de manière conforme aux CGU, aux lois et règlements en vigueur. Toute utilisation abusive ou non conforme peut entraîner la suspension ou la suppression de l’accès à l’Application.
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11. Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN)
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